Catégorie : Vidéos Des Conseils Municipaux

ORDRE DU JOUR :

1) DECISION MODIFICATIVE N°2/2020
2) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT SUR L’ANNEE 2021
3) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2021 A LA CALI – PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE
4) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA CESSION DE PARCELLES ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET L’ETAT ET GIRONDE HABITAT
5) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR CONCLURE UNE CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE PLAN LIBOURNAIS D’INSERTION PAR L’ECONOMIE (PLIE)
6) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR RENOUVELER LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA)
7) APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CALI
8) CREATION ET SUPPRESSION AU TABLEAU DES EFFECTIFS DE POSTES A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET – TABLEAU ANNUEL 2020 : AVANCEMENT DE GRADE – STAGIAIRISATION AGENTS EN FIN DE CONTRAT A DUREE DETERMINE
9) CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE ARRIVANT A TERME AU 31/12/2020 – STAGIAIRISATIONS
10) REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RISEEP) : MISE A JOUR DU TABLEAU DES GROUPES DE FONCTIONS PAR CADRE D’EMPLOIS
11) MOTION RELATIVE AU DEPLOIEMENT DE LA 5G SUR LE TERRITOIRE
12) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour :

1. MODIFICATION DES COMMISSIONS PERMANENTES
2. MODIFICATION DES MEMBRES DU CCAS DE LA COMMUNE
3. MODIFICATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
Suite à la démission de Madame Marie-Hélène CLEMENT, à la renonciation au mandat de conseiller municipal de Monsieur Samuel LE DENMAT et à l’installation prévue de Madame Ludivine-Grâce PIQUER au sein du Conseil Municipal.

4. CREATION D’UN EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’US IZON RUGBY
6. AUTORISATION GESTION DIRECTE DES PETITS SINISTRES AVEC INDEMNISATION DES ADMINISTRES
7. TARIFS ATELIER INFORMATIQUE SENIORS
8. FIXATION DU QUOTIENT FAMILIAL DE REFERENCE POUR LES ENFANTS PLACES EN FAMILLES D’ACCUEIL
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE DE CREDITS DANS LE CADRE DE RETROCESSIONS DE TERRAINS A TITRE GRATUIT
10. CRÉATION D’UNE OPÉRATION DE QUARTIER DES PLACES DU PIN

Ordre du jour :

1. AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019
2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2020
3. BUDGET PRIMITIF 2020
4. ANNULATION DES CRÉANCES DES FAMILLES EN FORFAIT DE RESTAURATION SCOLAIRE ET/OU
D’ACCUEILS PÉRISCOLAIRES SUR LA PÉRIODE D’AVRIL A JUIN 2020 SUITE A L’ÉPIDÉMIE COVID-19
5. VENTE PUBLIQUE DE LIVRES DÉSHERBÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE : FIXATION DU TARIF
6. DÉLÉGATION AU MAIRE POUR L’AUTORISER A SIGNER LES CONVENTIONS D’ENCAISSEMENT
DES RECETTES ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS, DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL –
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ENTRE LA CALI ET LA COMMUNE D’IZON
7. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE

Ordre du jour :

1. DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

a) Par délibération n°2019-53 du 21/11/19, la commune a adhéré à l’agence départementale Gironde Ressources qui est chargée d’apporter aux collectivités une assistance d’ordre technique, juridique ou financier. Il y a lieu de désigner un représentant titulaire et son suppléant pour siéger à l’assemblée générale de Gironde Ressources.
b) La CALI doit présenter, une liste de 40 contribuables parmi lesquels le directeur des services fiscaux désignera 10 commissaires titulaires et 10 commissaires suppléants pour constituer la commission intercommunale des impôts directs. A cet effet, la commune d’IZON doit proposer un commissaire titulaire et un commissaire suppléant.

2. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA FUTURE MÉDIATHÈQUE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA NOUVELLE AQUITAINE AU TITRE DE LA DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION

– CONSTITUTION DU FONDS DOCUMENTAIRE INITIAL
– ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE ET NUMÉRIQUE

3. AUTORISATION DE PROGRAMME /CRÉDIT DE PAIEMENT (AP/CP)

– OPÉRATION 37 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
– OPÉRATION 38 SALLE DE VIE ASSOCIATIVE
– OPÉRATION 39 MÉDIATHÈQUE Il y a lieu de procéder aux révisions des AP/CP qui seront inscrites au budget primitif 2020.

4. TENUE DU DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

L’article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que dans les communes de plus de 3 500 habitants, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure de la gestion de la dette, doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les deux mois précédant l’examen du budget. Ce rapport donne lieu à un Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) au sein de l’assemblée délibérante dans les conditions fixées par le règlement intérieur de la collectivité.

Ordre du jour :
1. Désignation aux commissions administratives (suite).
2. Création au tableau des effectifs d’un emploi à temps non-complet d’adjoint d’animation et de trois emplois d’adjoint technique à temps complet.
3. Prime exceptionnelle COVID-19.
4. Droit à la formation des élus.
5. Adoption du compte de gestion 2019.
6. Adoption du compte administratif 2019.
7. Vote des taux 2020 de la fiscalité directe locale.
8. Convention actant le financement du nouveau Centre d’Incendie et de Secours de Saint Sulpice et Cameyrac et de Saint Loubès.

Ordre du jour du CM :
1. Adoption du Règlement intérieur du CM
2. Délégation du CM au Maire
3. Recrutement d’Agents contractuels
4. Désignation des Délégués aux organismes intercommunaux et associatifs
5. Désignation aux commissions permanentes
6. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
7. Désignation des membres du CCAS
8. Désignation aux commissions administratives
9. Désignation d’un Conseiller Municipal en charge de la défense
10.Désignation des représentants de la collectivités au comité technique et au Comité D’hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)