Conseil municipal du 27 juin 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :
1) Attribution de subventions exceptionnelles
2) Convention de mise à disposition d’équipement municipal au Football Club Mascaret
3) Recours au contrat d’apprentissage
4) Mise à jour du tableau des effectifs – stagiairisation d’agent en fin de contrat à durée déterminée
5) Mise à jour du tableau des effectifs – tableau annuel d’avancement de grade 2024
6) Mise à jour du tableau des effectifs – promotion interne 2024
7) Modification du règlement intérieur des temps périscolaires
8 ) Acquisitions de terrains au port d’Izon auprès du Conseil Départemental de la Gironde
9) Approbation d’une Convention d’Application entre le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine et la commune pour la gestion et la valorisation d’espaces naturels sensibles
10) Approbation du règlement de voirie applicable sur la commune
Décisions du Maire
Informations diverses

Conseil municipal du 11 avril 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :
1) Adoption du compte de gestion 2023
2) Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31/12/2023
3) Adoption du compte administratif 2023
4) Affectation du résultat de l’année 2023
5) Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2024
6) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)
7) Subventions aux associations année 2024
8 ) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde au titre du FDAEC 2024
9) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : accessibilité des bâtiments
10) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : travaux d’aménagement d’une voie verte, Avenue du Maréchal Leclerc
11) Demande de subvention équipement structurant auprès de l’Agence Nationale du Sport : projet halle sportive
12) Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport et la Fédération Française de Football : création de deux terrains de FOOT 5 au stade de La Naude
13) Approbation d’une convention de coopération entre le Conservatoire d’espaces naturels Nouvelle Aquitaine, CEN et la commune pour la gestion et la valorisation d’espaces naturels sensibles
14) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
15) Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
16) Cessions de terrains à Gironde Habitat par l’EPNA (Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)
17) Adoption du rapport n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
18) Adoption du budget primitif 2024
*Informations diverses

Conseil municipal du 7 mars 2024

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L’ordre du jour est le suivant :

1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
2. Fonds de mobilité active : demande de subvention
3. Fonds vert : demande de subvention Ilots de fraicheur, renaturation des sols et espaces urbains
4. Recours au service de remplacement et renfort du Centre De Gestion de La Fonction Publique Territoriale de la Gironde
5. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en œuvre par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la gironde (CDG 33)
6. Décès d’un agent communal – Versement d’un capital décès
7. Acquisition parcelle de terrain AM 58 propriété Camicas
8. Conventions de veille stratégique avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
9. Conventions de réalisation avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Informations diverses :
– Installation de la nouvelle brigade de gendarmerie
– Problématique d’assainissement à Izon

Conseil municipal du 9 février 2024

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L’ordre du jour était le suivant :

1) Demande de subvention étude atlas de la biodiversité

2) Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)

3) Demande de subvention – DETR 2024 – Extension restaurant scolaire

4) Demande de subvention – DSIL 2024 – Construction d’une Halle sportive

6) Demande de subvention – Fonds de mobilité active (délibération retirée)

7) Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) – Eclairage public du stade de rugby Cassignard

8 ) Convention d’utilisation d’un terrain entre Gironde Habitat et la commune (ancien terrain Hervé)

9) Location du plan d’eau situé à Anglade au Comité social économique K.B.M 10) Rétrocession à la commune des espaces communs, voirie, espaces verts et éclairage public du lotissement les vignes d’Emma

11) Rétrocession à la commune des espaces communs, voirie et espaces verts du lotissement Le Moine Blanc

12) Acquisition biens vacants sans maître

13) Mandat au CDG33 pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)

Informations diverses

Conseil municipal du 18 décembre 2023

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L’ordre du jour est le suivant :
1) Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2024
2) Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au maire.
3) Attribution d’une subvention à une association.
4) Délivrance des titres d’identités : convention de mise à disposition de personnel à la mairie de Vayres
5) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
6) Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS)
7) Arrêt du projet des zones d’accélération des énergies renouvelables
Informations diverses :
– Décisions du Maire

Conseil municipal du 16 novembre 2023

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Conseil municipal du 12 septembre 2023

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L’ordre du jour est le suivant :

1) Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

2) Nouvelle convention au 1er janvier 2024 avec la société protectrice des animaux (SPA) de prise en charge des animaux

3) Demande de subvention Fonds vert – Programme 2024 – Modernisation du parc d’éclairage public

4) Demande de subvention auprès du SDEEG – Programme 2024 – Modernisation du parc d’éclairage public

5) Recours à un contrat d’apprentissage

6) Création d’un poste supplémentaire dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)

7) Mise à jour du tableau des effectifs – Tableau annuel d’avancement de grade 2023

8 ) Mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2023

9) Mise à jour du tableau des effectifs – suppression de sept emplois à temps complet

10) Approbation de l’avenant n°1 du contrat de mixité sociale – Période 2022/2025

11) Achat d’une parcelle de terrain à l’euro symbolique située à Maucaillou

12) Achat de parcelles de terrain situées à Maucaillou

13) Proposition de création de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS) n°72 « palus de Dordogne »

14) Adoption du schéma départemental des espaces naturels sensibles

15) Validation sur la cession d’un terrain à Noalis par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA)

DÉCISIONS DU MAIRE :

– 2023-04 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société EPRM

– 2023-05 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société ASA

– 2023-06 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société ABSO

– 2023-07 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société TECHNIS

– 2023-08 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société FC 33

– 2023-09 Attribution du marché de travaux Av de Lattre de Tassigny

– 2023-10 Don à la commune « Association Cartables Izonnais »

– 2023-11 Contrat prestations cantine scolaire : attribution société APPI

– 2023-12 Marché assurance dommages aux biens : attribution à la SMACL

– 2023-13 Location de licence IV à la Brasserie l’Ormeau Informations diverses

Conseil Municipal Du 8 juin 2023

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L’ordre du jour est le suivant :
1. Demande de subvention Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes 2023
2. Création d’emplois permanents à temps complet et à temps non complet
3. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires au-delà du contingent mensuel de 25 heures
4. Modification de la dénomination de la Commission communication et participation citoyenne
5. Avenant à la convention de fourniture de repas à l’association crèche parentale Age Tendre
6. Conventions CALI/COMMUNE d’utilisation du domaine public à titre gratuit
7. Convention d’occupation du domaine public entre la commune d’Izon et la CALI – Implantation de stations vélos en libre-service
8. Acquisition de parcelles de terrain au lieu-dit Les Prades par le biais d’une substitution de la SAFER Aquitaine
9. Demandes de subventions auprès du Département de la Gironde et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne : acquisition de parcelles de terrain et frais annexes
10. Convention de mise en œuvre de mesures compensatoires avec la société DARTESS
11. Cession d’un terrain à Gironde Habitat par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Informations diverses :
– Décisions du Maire

Conseil Municipal du 6 avril 2023

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Ordre du jour :

  • Adoption du compte de gestion 2022
  • Adoption du compte administratif 2022
  • Affectation du résultat de l’année 2022
  • Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2023
  • Autorisation de programme/Crédit de paiement (APCP) Opération 48 – Médiathèque et Opération 50 – Ville sportive
  • Subventions aux associations année 2023
  • Admission en non-valeur – Créances éteintes
  • Provisions pour risques et charges exceptionnelles
  • Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Création de six postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)
  • Adoption du budget primitif 2023
  • Redevance d’occupation du domaine public et droits de place
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : travaux de restructuration du restaurant scolaire et équipements
  • Demande de subvention auprès du FIPD : achat de matériel vidéo
  • Adoption du règlement intérieur de la médiathèque Aïga
  • Délibération sur table : Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : Travaux d’aménagement et de sécurité de l’avenue de Lattre de Tassigny

Informations diverses

Conseil municipal du 9 mars 2023

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

 

  • Rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2023
  • Création au tableau des effectifs d’un emploi à temps complet
  • Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

Informations diverses