Catégorie : Vidéos Des Conseils Municipaux

🎥 Retransmission du conseil municipal du 08 avril 2026

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L’ordre du jour est le suivant :
1) Détermination et désignation des membres du Conseil Social Territorial (CST)
2) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent avec la mairie de Vayres
3) Désignation commissaires titulaire et suppléant à la commission intercommunale des impôts directs (C2ID)
4) Achat groupé d’énergie : approbation de la convention de partenariat avec ECODIGO
5) Contribution de la commune au forfait commune ECOLE SAINTE MARIE CREON
6) Créances éteintes -Surendettement
7) Révision libre de l’attribution de compensation – Service public de la Petite enfance,
8) Droits de place et redevance pour occupation du domaine public,
9) Tarifs communaux cimetière – part CCAS
10) ROB 2026

Conseil municipal du 21 mars 2026

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L’ordre du jour est le suivant :

  1. Installation du Conseil municipal
  2. Élection du Maire
  3. Détermination du nombre des adjoints au Maire
  4. Élection des adjoints
  5. Tableau du Conseil municipal
  6. Lecture de la Charte de l’élu local
  7. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
  8. Délégations du Conseil municipal au Maire
  9. Désignation des délégués aux organismes intercommunaux et associatifs
  10. Désignation des membres aux commissions permanentes
  11. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  12. Délibération sur le droit à la formation des élus
  13. Détermination et élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  14. Modalités et élection des représentants de la Commission d’appel d’offre (CAO) et désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
  15. Désignation des représentants dans les conseils d’école
  16. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de la défense
  17. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de la sécurité civile, incendie et Plan communal de sauvegarde (PCS)
  18. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de l’égalité et de la lutte contre les violences intrafamiliales
  19. Désignation d’un référent communal jeunesse
  20. Désignation de représentants à l’agence technique départementale « Gironde ressources »
  21. Délégation du Conseil municipal au Maire pour le recrutement d’agents contractuels
  22. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 3 février 2026

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Ordre du jour :

1) Demande de subvention 2026 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Construction de deux terrains Foot5 / Arrosage des terrains de football

2) Demande de subvention 2026 – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) – extension de la vidéoprotection

3) Convention avec le Conservatoire des espaces naturels d’Aquitaine (CEN) – 2026

4) Demande de subvention 2026 – Conseil Départemental de la Gironde – : gestion des terrains en lien avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

5) Demande de subvention 2026 – Agence de l’eau – gestion des terrains en lien avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

6) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)

7) Convention de participation financière aux travaux de la gare Izon/Saint-Sulpice et Cameyrac – Fonds de concours

8 ) Convention de servitude de passage – chemin de randonnées – Consorts Guerin 9) Adhésion à l’Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Nouvelle Aquitaine (AFIPADE)

Conseil municipal du Jeudi 11 décembre 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du Jeudi 11 décembre 2025.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Décision Modificative n°2 – Budget Principal
  • Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2025
  • Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Projet gendarmerie d’Izon : cession de la parcelle de terrain AO n°141 à l’Office Public de l’Habitat (OPH) Gironde Habitat
  • Protection Sociale Complémentaire : fixation de la participation obligatoire pour le risque « santé » au 1/01/2026
  • Création d’un emploi permanent – recrutement d’agent contractuel
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mise à disposition des salles municipales aux candidats aux élections municipales de mars 2026

Informations diverses

 

Conseil municipal du 2 octobre 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025

𝗟’𝗼𝗿𝗱𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗷𝗼𝘂𝗿 𝗲𝘀𝘁 𝗹𝗲 𝘀𝘂𝗶𝘃𝗮𝗻𝘁 :

1) Décision modificative n°1 sur le budget primitif 2025
2) Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine – Zone Natura 2000 – Palus Saint-Loubès/Izon
3) Délibération d’acceptation de la donation de l’indivision Gachet avec charges situé à Uchamp
4) Admission en non-valeur de créances éteintes
5) Délibération de créations d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutement d’agents contractuels de remplacement – année 2026
6) Délibération mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2025
7) Délibération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statuaire du CDG 33
8 ) Délibération achat et attribution de chèques Cadhoc au personnel de la collectivité et attribution de cadeaux de Noël aux enfants du personnel -Fêtes de Noël
9) Approbation des conditions de cession de bien par l’EPFNA à Gironde Habitat situé au 6/30 Chemin de Lavergne
10) Approbation des conditions de cession de bien par l’EPFNA à Gironde Habitat situé au 86 Avenue des Anciens Combattants
11) Convention EPFNA : Avenant n°1 de prorogation, modification du périmètre et d’augmentation du montant du plafond à la convention de réalisation n°33-24-024 « 476 avenue du Général de Gaulle »
12) Convention EPFNA : Avenant n°1 de prorogation et d’augmentation du montant plafond à la convention de réalisation n°33-24-026 « route d’Anglumeau »
13) Modification des statuts du SDEEG
Informations diverses

Conseil municipal du 3 juillet 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 3 juillet 2025
L’ordre du jour est le suivant :
 
1) Admission en créances éteintes – Budget primitif 2025
2) Délibération participation aux frais de scolarisation
3) Délibération demande de subvention Fonds Vert : Aide aux maires bâtisseurs
4) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
5) Recours au contrat d’apprentissage
6) Mise à jour du tableau des effectifs – tableau annuel d’avancement de grade 2025
7) Conventions EPFNA :
– convention de mise à disposition du terrain rue de Sablonat
– prolongation de la convention du 30 chemin de Lavergne
8 ) Convention de mise à disposition des digues à la CALI sur les terrains du Port à Izon (parcelles B 2548/ B 2550/ B 2555/ B 2758)
9) Acquisition des terrains cadastrés section AH numéros 77/ 78/ 207- propriétés de Mmes Fonteyne et Blanc
10) Aliénation d’un chemin rural situé route d’Anglumeau
11) Convention relative à l’intervention du SMEGREG en appui technique au SIAEPA d’Arveyres et la commune – Recherche d’une ressource alternative à l’eau potable pour l’arrosage des terrains de sport de la commune
12) Signature d’une convention tripartite de partenariat avec l’association Konexio et le Centre Communal d’Action Sociale
 
Informations diverses

Conseil municipal du 10 avril 2025

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Ordre du jour :
1) Approbation du Compte Financier Unique 2024
2) Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31/12/2024
3) Affectation du résultat de l’année 2024
4) Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2025
5) Subventions aux associations année 2025
6) Instauration de tarifs différenciés pour l’organisation d’un concert de musique
7) Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert – Aménagement cyclable Avenue Maréchal Leclerc
8 ) Appel à projet Fonds Nature 2025 (Fondation du Patrimoine et Région Nouvelle-Aquitaine) – Travaux de restauration des espaces naturels du site de Portès.
9) Convention entre la commune et l’association syndicale du lotissement du Moine Blanc valant offre de concours (aménagement d’un îlot de fraicheur)
10) Adhésion au contrat groupe de l’assurance statutaire proposée par le Centre de Gestion de la Gironde
11) Modification du règlement intérieur des horaires des écoles
12) Adoption du budget primitif 2025
Informations diverses

Conseil municipal du 20 mars 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025

L’ordre du jour est le suivant :

1) Présentation du projet PLUi-HD arrêté au Conseil Communautaire du 12/12/2025
2) Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Aquitaine
3) Clôture des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) N°39 médiathèque et N°49 équipements médiathèque
4) Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025
5) Allongement de la durée d’amortissement des biens

Informations diverses

Conseil municipal du 6 février 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 6 février 2025

L’ordre du jour est le suivant :

1) Demande de subvention 2025 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Extension restaurant scolaire
2) Demande de subvention 2025 – Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL) – Construction d’un boulodrome
3) Demande de subvention 2025 – Agence nationale du sport (ANS) – Construction d’un boulodrome
4) Demande de subvention 2025 – Région Nouvelle Aquitaine – soutien aux équipements sportifs – Construction d’un boulodrome
5) Demande de subvention 2025 – Conseil Départemental de la Gironde- Convention d’application n°2 -2025 avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
6) Demande de subvention 2025 – Agence de l’eau : – Convention d’application n°2 -2025 avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
7) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)
8 ) Convention de réalisation n°33-24-023, avenant n°1 entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
9) Ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement du domaine public en vue d’une cession – emprise du chemin rural situé à Anglumeau
10) Avis sur une demande d’extension du périmètre du SDEEG
11) Renouvellement de la location du plan d’eau situé à Anglade au Comité social économique K.B.M

Informations diverses

Conseil municipal du 5 décembre 2024

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L’ordre du jour est le suivant :
1) Attribution d’une subvention à une association
2) Décision modificative n°2 portant ouverture et transfert de crédits au budget primitif 2024
3) Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2025
4) Délivrance des titres d’identités/passeports : convention de mise à disposition de personnel à la mairie de Vayres
5) Protection sociale complémentaire : risque santé. Choix de la procédure et fixation de la participation
6) Attribution de chèques cadeaux au personnel et achats de jouets aux enfants du personnel communal – fêtes de fin d’année 2024
7) Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
8 ) Création d’un emploi permanent à temps complet et autorisation de recrutement.
9) Approbation de la convention entre la commune d’Izon et l’Agence de Service et de Paiement (ASP) pour le renouvellement de la « tarification sociale des cantines scolaires »
10) Acquisition de la parcelle cadastrée section AP numéro 7 située Avenue du Général de Gaulle
11) Acquisition d’un bien situé au 115 avenue du Général de Gaulle à Gironde Habitat
12) Droit de préemption urbain artisanal et commercial
13) Avis sur l’enquête publique du Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’entre Deux Mers (SMER) concernant la réalisation du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) des cours d’eau des bassins versants de la Canaudonne, de la Souloire, de la Rouille, du Lyssandre et des Prades