Catégorie : Vidéos Des Conseils Municipaux

Retransmission du conseil municipal du 5 juin 2026

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L’ordre du jour est le suivant :

1) Demande de subvention auprès Conseil Départemental de la Gironde – Aménagement 115 Av du Général de Gaulle

2) Promesse unilatérale d’achat avec la SAFER pour une parcelle de terrain

3) Majoration de la taxe aménagement sur certains secteurs de la commune

4) Instauration de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)

5) Modification des tarifs de la restauration scolaire et du périscolaire

6) Modification des horaires des temps scolaires et périscolaires – mise à jour des règlements intérieurs

7) Désignation des représentants de la commune au sein de la CLECT

8) Désignation des délégués pour les élections sénatoriales de septembre 2026

Informations diverses

Retransmission du conseil municipal du 29 avril 2026

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L’ordre du jour est le suivant:

1) Création au tableau des effectifs de quatre emplois permanents d’agent d’entretien à temps complet

2) Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance, à la fiabilisation des droits en matière de retraite auprès du Centre de Gestion de la Gironde (CDG 33)

3) Adoption du règlement budgétaire et financier

4) Approbation du Compte Financier Unique 2025

5) Bilan des cessions et acquisitions 2025 (pas de vote)

6) Affectation du résultat de l’année 2025

7) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026

8) Révision de l’autorisation de programme/Crédit de paiement (APCP) – N°50 Ville sportive

9) Subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 2026

10) Subventions aux associations pour l’année 2026

11) Délégation du Conseil municipal au Maire de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant

12) Tarification différenciée des concerts prévus les 9 mai et 14 juillet 2026

13) Désignation des commissaires titulaires et suppléants à la commission communale des impôts directs

14) Demande de subvention – Appel à projet Mission Nature 2026

15) Adoption du budget primitif 2026 et fongibilité des crédits

🎥 Retransmission du conseil municipal du 08 avril 2026

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L’ordre du jour est le suivant :
1) Détermination et désignation des membres du Conseil Social Territorial (CST)
2) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent avec la mairie de Vayres
3) Désignation commissaires titulaire et suppléant à la commission intercommunale des impôts directs (C2ID)
4) Achat groupé d’énergie : approbation de la convention de partenariat avec ECODIGO
5) Contribution de la commune au forfait commune ECOLE SAINTE MARIE CREON
6) Créances éteintes -Surendettement
7) Révision libre de l’attribution de compensation – Service public de la Petite enfance,
8) Droits de place et redevance pour occupation du domaine public,
9) Tarifs communaux cimetière – part CCAS
10) ROB 2026

Conseil municipal du 21 mars 2026

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L’ordre du jour est le suivant :

  1. Installation du Conseil municipal
  2. Élection du Maire
  3. Détermination du nombre des adjoints au Maire
  4. Élection des adjoints
  5. Tableau du Conseil municipal
  6. Lecture de la Charte de l’élu local
  7. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
  8. Délégations du Conseil municipal au Maire
  9. Désignation des délégués aux organismes intercommunaux et associatifs
  10. Désignation des membres aux commissions permanentes
  11. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  12. Délibération sur le droit à la formation des élus
  13. Détermination et élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  14. Modalités et élection des représentants de la Commission d’appel d’offre (CAO) et désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
  15. Désignation des représentants dans les conseils d’école
  16. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de la défense
  17. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de la sécurité civile, incendie et Plan communal de sauvegarde (PCS)
  18. Désignation d’un(e) conseiller(ère) municipal(e) en charge de l’égalité et de la lutte contre les violences intrafamiliales
  19. Désignation d’un référent communal jeunesse
  20. Désignation de représentants à l’agence technique départementale « Gironde ressources »
  21. Délégation du Conseil municipal au Maire pour le recrutement d’agents contractuels
  22. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 3 février 2026

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Ordre du jour :

1) Demande de subvention 2026 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Construction de deux terrains Foot5 / Arrosage des terrains de football

2) Demande de subvention 2026 – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) – extension de la vidéoprotection

3) Convention avec le Conservatoire des espaces naturels d’Aquitaine (CEN) – 2026

4) Demande de subvention 2026 – Conseil Départemental de la Gironde – : gestion des terrains en lien avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

5) Demande de subvention 2026 – Agence de l’eau – gestion des terrains en lien avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

6) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)

7) Convention de participation financière aux travaux de la gare Izon/Saint-Sulpice et Cameyrac – Fonds de concours

8 ) Convention de servitude de passage – chemin de randonnées – Consorts Guerin 9) Adhésion à l’Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Nouvelle Aquitaine (AFIPADE)

Conseil municipal du Jeudi 11 décembre 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du Jeudi 11 décembre 2025.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Décision Modificative n°2 – Budget Principal
  • Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2025
  • Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Projet gendarmerie d’Izon : cession de la parcelle de terrain AO n°141 à l’Office Public de l’Habitat (OPH) Gironde Habitat
  • Protection Sociale Complémentaire : fixation de la participation obligatoire pour le risque « santé » au 1/01/2026
  • Création d’un emploi permanent – recrutement d’agent contractuel
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mise à disposition des salles municipales aux candidats aux élections municipales de mars 2026

Informations diverses

 

Conseil municipal du 2 octobre 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025

𝗟’𝗼𝗿𝗱𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗷𝗼𝘂𝗿 𝗲𝘀𝘁 𝗹𝗲 𝘀𝘂𝗶𝘃𝗮𝗻𝘁 :

1) Décision modificative n°1 sur le budget primitif 2025
2) Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine – Zone Natura 2000 – Palus Saint-Loubès/Izon
3) Délibération d’acceptation de la donation de l’indivision Gachet avec charges situé à Uchamp
4) Admission en non-valeur de créances éteintes
5) Délibération de créations d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutement d’agents contractuels de remplacement – année 2026
6) Délibération mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2025
7) Délibération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statuaire du CDG 33
8 ) Délibération achat et attribution de chèques Cadhoc au personnel de la collectivité et attribution de cadeaux de Noël aux enfants du personnel -Fêtes de Noël
9) Approbation des conditions de cession de bien par l’EPFNA à Gironde Habitat situé au 6/30 Chemin de Lavergne
10) Approbation des conditions de cession de bien par l’EPFNA à Gironde Habitat situé au 86 Avenue des Anciens Combattants
11) Convention EPFNA : Avenant n°1 de prorogation, modification du périmètre et d’augmentation du montant du plafond à la convention de réalisation n°33-24-024 « 476 avenue du Général de Gaulle »
12) Convention EPFNA : Avenant n°1 de prorogation et d’augmentation du montant plafond à la convention de réalisation n°33-24-026 « route d’Anglumeau »
13) Modification des statuts du SDEEG
Informations diverses

Conseil municipal du 3 juillet 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 3 juillet 2025
L’ordre du jour est le suivant :
 
1) Admission en créances éteintes – Budget primitif 2025
2) Délibération participation aux frais de scolarisation
3) Délibération demande de subvention Fonds Vert : Aide aux maires bâtisseurs
4) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
5) Recours au contrat d’apprentissage
6) Mise à jour du tableau des effectifs – tableau annuel d’avancement de grade 2025
7) Conventions EPFNA :
– convention de mise à disposition du terrain rue de Sablonat
– prolongation de la convention du 30 chemin de Lavergne
8 ) Convention de mise à disposition des digues à la CALI sur les terrains du Port à Izon (parcelles B 2548/ B 2550/ B 2555/ B 2758)
9) Acquisition des terrains cadastrés section AH numéros 77/ 78/ 207- propriétés de Mmes Fonteyne et Blanc
10) Aliénation d’un chemin rural situé route d’Anglumeau
11) Convention relative à l’intervention du SMEGREG en appui technique au SIAEPA d’Arveyres et la commune – Recherche d’une ressource alternative à l’eau potable pour l’arrosage des terrains de sport de la commune
12) Signature d’une convention tripartite de partenariat avec l’association Konexio et le Centre Communal d’Action Sociale
 
Informations diverses

Conseil municipal du 10 avril 2025

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Ordre du jour :
1) Approbation du Compte Financier Unique 2024
2) Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31/12/2024
3) Affectation du résultat de l’année 2024
4) Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2025
5) Subventions aux associations année 2025
6) Instauration de tarifs différenciés pour l’organisation d’un concert de musique
7) Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert – Aménagement cyclable Avenue Maréchal Leclerc
8 ) Appel à projet Fonds Nature 2025 (Fondation du Patrimoine et Région Nouvelle-Aquitaine) – Travaux de restauration des espaces naturels du site de Portès.
9) Convention entre la commune et l’association syndicale du lotissement du Moine Blanc valant offre de concours (aménagement d’un îlot de fraicheur)
10) Adhésion au contrat groupe de l’assurance statutaire proposée par le Centre de Gestion de la Gironde
11) Modification du règlement intérieur des horaires des écoles
12) Adoption du budget primitif 2025
Informations diverses

Conseil municipal du 20 mars 2025

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🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025

L’ordre du jour est le suivant :

1) Présentation du projet PLUi-HD arrêté au Conseil Communautaire du 12/12/2025
2) Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Aquitaine
3) Clôture des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) N°39 médiathèque et N°49 équipements médiathèque
4) Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025
5) Allongement de la durée d’amortissement des biens

Informations diverses