Conseil Municipal du 9 février 2023

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1) Autorisation de Programme /Crédit de Paiement (AP/CP) – Opération 39 Médiathèque/Opération 49 Equipements Médiathèque

2) Demande de subventions – DETR 2023

3) Demande de subvention FIPDR 2023 : Extension de la vidéo protection et matériel de la Police Municipale

4) Demandes de subventions FONDS VERT : Modernisation de l’éclairage public et rénovation énergétique des bâtiments communaux

5) Demande de subvention auprès du SDEEG : éclairage public de la médiathèque

6) CLECT n°4 du 31 janvier 2023 – rapport n°3

7) Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place

8 ) Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutement d’agents contractuels de remplacement

9) Création au tableau des effectifs d’un emploi à temps complet

10) Autorisation de signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

11) Conventions d’occupation des locaux avec les associations 2023/2026

12) Candidature à l’accueil d’une Brigade Territoriale de Gendarmerie

13) Délibération prescrivant la révision selon une procédure allégée du PLU définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation.

Informations diverses : • Décisions de l’ordonnateur.