CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 3 octobre 2024 à 19h00, en salle du Conseil.
Ce conseil sera retransmis par vidéo dès le lendemain.
Sur cette page ainsi que sur la page Youtube de la mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Débat sur le PADD du futur du PLUI-HD
2) Protection Sociale Complémentaire : risque prévoyance et santé : contrat collectif à adhésion facultative et fixation participations de la collectivité au 01/01/2025
3) Créations d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutements d’agents contractuels de remplacement – Année 2024/2025
4) Création de sept postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) – Année 2024/2025
5) Régime indemnitaire des policiers municipaux : mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) au 01/01/2025
6) Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire
7) Conventions de mise à disposition de locaux communaux (Asso Boxe – salle Gavéglio – Asso céramiques à Borgès et Association Mya l’Abeille – salle motricité maternelle et yourte)
8 ) Convention de délégation entre la commune et la CALI – AMI pour la mise à disposition de scooters en libre-service
9) Droits d’occupation et d’utilisation du domaine public accordés à la SAS EDOG pour le stationnement de deux scooters électriques
10) Gestion des dépôts sauvages : création des tarifs des amendes administratives
11) Convention servitude ENEDIS Avenue du Général de Gaulle
12) Acquisitions parcelles de terrains – Consorts GIRAC
13) Acquisition de parcelles de terrains – Consorts BILLAC
14) Acquisition d’une parcelle de terrain – Consort HERVÉ
15) Convention tripartite relative aux mesures compensatoires – dossier DARTES
16) Conventions propriétés privées – pose panneaux photos Pauline
17) Adoption du tableau de financement proposé par le Conseil Départemental de la Gironde : dispositif de Convention d’Aménagement d’Ecole (CAE)
18) Adoption d’une chartre de mécénat
19) Convention de mise en place d’un mécénat culturel
• Décisions du Maire
Informations diverses